RIEMENWICKLER

Brevet européen · EP0922128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0922128
Numéro de demande
EP97931610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1997
Publié
16 juin 1999
Délivré
7 mai 2003
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 19630925 31.07.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000287 29.07.1997
Publication PCT
WO1998/005809 12.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

SIEGENTHALER, Marcel

CH-8424 Embrach

SPOERRI, Christian

CH-8457 Humlikon

SLAVIK, Walter

CH-8320 Fehraltorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.