Mehrschichtstrukturen
Brevet européen · EP0922567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0922567
- Numéro de demande
- EP98309893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1998
- Publié
- 16 juin 1999
- Délivré
- 10 mai 2006
- Radié
- 10 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- US 989807 12.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Jorkasky, Richard J.
Hudson, Ohio 44236, US
Percec, Elena Simona
Chagrin Falls, Ohio 44022, US
Li, George S.
Solon, Ohio 44139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.