Flaschendosierer

Brevet européen · EP0922939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0922939
Numéro de demande
EP98123222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1998
Publié
16 juin 1999
Délivré
2 juil. 2003
Radié
6 déc. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/00 (2006.01)
G01F 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 19754558 09.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.12.2018

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Bigus, Hans-Jürgen Dr. rer. nat.

72124 Pliezhausen, DE

Rieker, Hans

74246 Eberstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.