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Brevet européen · EP0923295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0923295
- Numéro de demande
- EP97937716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1997
- Publié
- 23 juin 1999
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 3 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 63/02 (2006.01)A01N 63/00 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)C07K 14/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 9618083 29.08.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002284 27.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/008388 05.03.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
JARRETT, Paul
Wellesbourne, Warwickshire CV35 9TW, GB
ELLIS, Deborah June
Warwick, Warwickshire CV34 5YG, GB
MORGAN, James Alun Wynne
Ystradgynlais, Swansea SA9 1TP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.