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Brevet européen · EP0923326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0923326
Numéro de demande
EP98903981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1998
Publié
23 juin 1999
Délivré
25 juin 2003
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 3/20 (2006.01)
Priorité
CH 74697 27.03.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000084 03.03.1998
Publication PCT
WO1998/043514 08.10.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Trisa Holding AG

Kantonsstrasse, 6234 Triengen

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

GROSS, Peter

CH-6010 Kriens

HUBER, Beat

CH-6233 Büron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.