PLAQUE-COUVERCLE

Brevet européen · EP0923479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0923479
Numéro de demande
EP97935504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1997
Publié
23 juin 1999
Délivré
26 juil. 2000
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 17/18 (2006.01)
B61D 17/10 (2006.01)
Priorité
DK 95896 06.09.1996
Demande PCT
PCT/DK1997/000334 20.08.1997
Publication PCT
WO1998/009860 12.03.1998
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 30 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    DaimlerChrysler Rail Systems (Denmark) A/S, Toldbodgade 39, 8900 Randers, Danemark → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  4. 31 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

Parties

Titulaire

DaimlerChrysler Rail Systems GmbH

Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

GRAKJAAR JENSEN, Jens, Jorgen

DK-8382 Hinnerup, DK

BRATSBJERG, Claus

DK-8900 Randers, DK

ANDERSEN, Per

DK-8900 Randers, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.