POLYACRYLAMID POLYMERISATION
Brevet européen · EP0923611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0923611
- Numéro de demande
- EP97937698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1997
- Publié
- 23 juin 1999
- Délivré
- 28 janv. 2004
- Radié
- 28 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 20/56 (2006.01)C08F 2/32 (2006.01)C02F 1/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 9618332 03.09.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002255 22.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/009998 12.03.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
REEKMANS, Steven, Irene, Jozef
B-1060 Brussels, BE
CORNET, Phillip
B-3090 Overijse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.