1:2 EISENKOMPLEX-AZOFARBSTOFFE

Brevet européen · EP0923622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0923622
Numéro de demande
EP97931978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1997
Publié
23 juin 1999
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 45/12 (2006.01)
C09B 67/22 (2006.01)
C09B 69/04 (2006.01)
C09D 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9616555 06.08.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000958 04.08.1997
Publication PCT
WO1998/005717 12.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Clariant Finance (BVI) Limited

Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

KAUL, Bansi, Lal

CH-4105 Biel

PFLIEGER, Dominique

F-68130 Tagsdorf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.