Bracelet

Brevet européen · EP0923890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0923890
Numéro de demande
EP97122360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1997
Publié
23 juin 1999
Délivré
30 oct. 2002
Radié
17 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

  2. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  3. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Pantet, Laurent

2518 Nods

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.