Zyklonabscheidevorrichtung

Brevet européen · EP0923992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0923992
Numéro de demande
EP98310373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1998
Publié
23 juin 1999
Délivré
2 juil. 2003
Radié
2 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B04C 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 9726659 17.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Notetry Limited

NOTETRY LIMITED

Kingsmead Mill, Little Somerford, Wiltshire SN15 5JN, GB

Inventeur

Dyson, James

Little Somerford, Wilthshire SN15 5JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.