Instrument de coupe pour coiffeur

Brevet européen · EP0924035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0924035
Numéro de demande
EP98123497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1998
Publié
23 juin 1999
Délivré
19 févr. 2003
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 21/10 (2006.01)
B26B 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 9716142 19.12.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Cerjo S.A.

Rue du puits, 4, 2800 Delemont

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Didier, Membrez

2800 Delemont

De Luca, Jean-Francois

2852 Courtetelle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.