Matériau composite structural absorbant les ondes radar et utilisation d'un tel matériau
Brevet européen · EP0924798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0924798
- Numéro de demande
- EP98402984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1998
- Publié
- 23 juin 1999
- Délivré
- 26 janv. 2005
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9715681 11.12.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Escarmant, Jean-Francois
18000 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.