Elektroakustischer Wandler
Brevet européen · EP0924961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0924961
- Numéro de demande
- EP99102640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1993
- Publié
- 23 juin 1999
- Délivré
- 13 mars 2002
- Radié
- 13 mars 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04R 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9222677 29.10.1992
- Divisionnaire de
- EP97103200
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Salvage, Richard James
Burgess Hill, West Sussex RH15 0NL, GB
Harrington, Steven John Dr.
Steyming, West Sussex BN44 3WE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.