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Brevet européen · EP0925083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0925083
- Numéro de demande
- EP97931912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 1997
- Publié
- 30 juin 1999
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/50 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9614807 15.07.1996GB 9709315 09.05.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001889 11.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/002198 22.01.1998
- Divisionnaire de
- EP02016173
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KOSKA, Marc
West Sussex RH19 4JX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.