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Brevet européen · EP0925083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925083
Numéro de demande
EP97931912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
3 déc. 2003
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/50 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
GB 9614807 15.07.1996
GB 9709315 09.05.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/001889 11.07.1997
Publication PCT
WO1998/002198 22.01.1998
Divisionnaire de
EP02016173
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  4. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KOSKA, Marc

West Sussex RH19 4JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.