ECRAN DE PROTECTION OPTIQUE A VISIBILITE AMELIOREE

Brevet européen · EP0925123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925123
Numéro de demande
EP97940218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
19 déc. 2001
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 1/00 (2006.01)
A42B 3/26 (2006.01)
B60S 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 9611351 13.09.1996
FR 9706721 28.05.1997
Demande PCT
PCT/FR1997/001604 11.09.1997
Publication PCT
WO1998/010877 19.03.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Bouguerfa, Maxime

54620 Baslieux, FR

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Bouguerfa, Maxime

54620 Baslieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.