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Brevet européen · EP0925236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925236
Numéro de demande
EP97941980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
15 janv. 2003
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
DE 19636221 06.09.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/004818 05.09.1997
Publication PCT
WO1998/009887 12.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Peter Kwasny GmbH

Heilbronner Strasse 96, 74831 Gundelsheim, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SCHIESTEL, Rolf

D-88677 Markdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.