PROCEDE D'EPURATION DE LA POLLUTION CARBONEE ET DE DENITRIFICATION EN MILIEU OXYGENE DES EAUX USEES

Brevet européen · EP0925258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925258
Numéro de demande
EP97940184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
24 janv. 2001
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/30 (2006.01)
C02F 3/00 (2006.01)
C02F 3/06 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 9611036 10.09.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/001568 05.09.1997
Publication PCT
WO1998/011027 19.03.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Degrémont

DEGREMONT

183, Avenue du 18 Juin 1940, 92508 Rueil-Malmaison Cédex, FR

Inventeur

CHUDOBA, Pavel

F-78230 Le Pecq, FR

GRIMAUD, Claude

F-13730 Saint Victoret, FR

PUJOL, Roger

F-78400 Chatou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.