EXTRACTION D'ANTIOXIDANTS

Brevet européen · EP0925340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925340
Numéro de demande
EP97927153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 juin 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
16 avr. 2003
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 1/00 (2006.01)
C11B 5/00 (2006.01)
A23D 9/06 (2006.01)
A61K 7/00 (2000.01)
A23L 1/39 (2006.01)
Priorité
EP 96201590 08.06.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002967 04.06.1997
Publication PCT
WO1997/047711 18.12.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 13 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

BRACCO, Umberto

CH-1800 Vevey

AESCHBACH, Robert

CH-1800 Vevey

ROSSI, Patricia

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.