ANODE A LONGEVITE AMELIOREE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Brevet européen · EP0925387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0925387
- Numéro de demande
- EP97924074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1997
- Publié
- 30 juin 1999
- Délivré
- 20 sept. 2000
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 9605916 13.05.1996
- Demande PCT
- PCT/FR1997/000836 12.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/043465 20.11.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 29 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Inventeur
REID, Véronique
F-77300 Fontainebleau, FR
LECLERC, Olivier
F-77250 Moret sur Loing, FR
MANOLI, Georgia
F-77300 Fontainebleau, FR
CARDARELLI, François
F-31400 Toulouse, FR
SAVALL, André
F-31170 Toulouse, FR
COMNINELLIS, Christos
CH-1031 Mex
TAXIL, Pierre
F-31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.