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Brevet européen · EP0925452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925452
Numéro de demande
EP97930285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
21 août 2002
Radié
20 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 2/16 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 223396 12.09.1996
CH 241796 04.10.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000279 21.07.1997
Publication PCT
WO1998/011351 19.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

BECHER, Ulrich

CH-2900 Porrentruy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.