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Brevet européen · EP0925698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0925698
- Numéro de demande
- EP97902443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 janv. 1997
- Publié
- 30 juin 1999
- Délivré
- 1 déc. 2004
- Radié
- 1 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 7/32 (2006.01)H04M 1/274 (2006.01)
- Priorité
- GB 9619159 13.09.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000289 31.01.1997
- Publication PCT
- WO1998/011746 19.03.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GREEN, Mark
North Somerset BS24 9XB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.