Werkzeug für ein winkelförmiges oder gerades Handstück mit einer lösbaren Spannvorrichtung für das Werkzeug, insbesondere für medizinische Zwecke

Brevet européen · EP0925762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925762
Numéro de demande
EP99105669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1994
Publié
30 juin 1999
Délivré
15 janv. 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/14 (2006.01)
A61C 3/02 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 4325665 30.07.1993
DE 4408574 14.03.1994
Divisionnaire de
EP94111062
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kaltenbach & Voigt GmbH & Co.

KALTENBACH & VOIGT GmbH & Co.

Bismarckring 39, 88400 Biberach/Riss, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Logé, Hans

88400 Biberach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.