Fadenliefergerät

Brevet européen · EP0926089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0926089
Numéro de demande
EP98124613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1998
Publié
30 juin 1999
Délivré
26 mars 2003
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 19757608 23.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Inventeur

Blom, Stig-Arne

52015 Hökerum, SE

Jacobsson, Kurt Arne Gunnar

52333 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.