Equipement de suspension

Brevet européen · EP0926393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0926393
Numéro de demande
EP98306475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1998
Publié
30 juin 1999
Délivré
21 janv. 2004
Radié
12 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16G 11/14 (2006.01)
Priorité
GB 9727033 23.12.1997
GB 9802279 04.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.08.2018

  2. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

GRIPPLE LIMITED

The Old West Gun Works Savile Street East, Sheffield S4 7UQ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Facey, Hugh David

Parkhead, Sheffield, S11 9PY, GB

Shawcross, Brian Edward

Retford, Nottinghamshire, DN22 7HR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.