Gargerät mit Wärmerückführung

Brevet européen · EP0926447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0926447
Numéro de demande
EP98120408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1998
Publié
30 juin 1999
Délivré
17 juil. 2002
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 19757415 23.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rational AG

Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg a. Lech, DE

Inventeur

Kohlstrung, Peter

86916 Kaufering, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.