HELM MIT VERSTELLBAREM HALTEBAND

Brevet européen · EP0926960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0926960
Numéro de demande
EP98916788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
7 juil. 1999
Délivré
29 nov. 2000
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
A42B 3/08 (2006.01)
Priorité
CH 112897 14.05.1997
CH 177397 21.07.1997
CH 227497 29.09.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000198 14.05.1998
Publication PCT
WO1998/051176 19.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 28 févr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Egolf, Heinz

CH-8340 Hinwil

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

EGOLF, Heinz

CH-8340 Hinwil

TRESS, Werner

D-78224 Singen, DE

WIDMER, Dieter

CH-8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.