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Brevet européen · EP0927010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0927010
Numéro de demande
EP97942020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1997
Publié
7 juil. 1999
Délivré
9 oct. 2002
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 19636935 11.09.1996
DE 19640798 02.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/004981 11.09.1997
Publication PCT
WO1998/010721 19.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Plus Endoprothetik AG

PLUS ENDOPROTHETIK AG

Erlenstrasse 4 b, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHMOTZER, Hans

CH-5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.