FADENBREMSE

Brevet européen · EP0927139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0927139
Numéro de demande
EP97909298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1997
Publié
7 juil. 1999
Délivré
20 févr. 2002
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 19638618 20.09.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005158 19.09.1997
Publication PCT
WO1998/012135 26.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Iro AB

IRO AB

Vistaholm P.O. Box 54, 523 01 Ulricehamn, SE

Inventeur

FRITZSON, Joachim

S-523 97 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.