ORGANOTON-POLYMER VERBUNDSTOFFE

Brevet européen · EP0927223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0927223
Numéro de demande
EP97939700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1997
Publié
7 juil. 1999
Délivré
19 août 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 9/04 (2006.01)
C08J 3/20 (2006.01)
Priorité
US 708241 03.09.1996
Demande PCT
PCT/US1997/015331 02.09.1997
Publication PCT
WO1998/010012 12.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Inventeur

ELLSWORTH, Mark, W.

Oakland, CA 94612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.