PAPIER CALQUE DE COULEUR

Brevet européen · EP0927279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0927279
Numéro de demande
EP98924408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1998
Publié
7 juil. 1999
Délivré
6 avr. 2005
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 11/18 (2006.01)
D21H 21/28 (2006.01)
D21H 23/04 (2006.01)
D21H 27/06 (2006.01)
Priorité
FR 9708990 10.07.1997
Demande PCT
PCT/FR1998/000930 07.05.1998
Publication PCT
WO1999/002774 21.01.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Thibierge et Comar

15, avenue Gourgaud, 75017 Paris, FR

Arjo Wiggins Fine Papers Limited

Fine Papers House, P.O. Box 88, Lime Tree Way, Chineham, Basingstoke, Hampshire RG24 8BA, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

THIBIERGE, Emeric

92600 Asnières, FR

LOEILLOT, Jean-François

92700 Colombes, FR

James Christopher BODY

Ashford, Kent TN 25 6TG, GB

Robert, Graham BRACEWELL

Canterbury, Kent,CTI 1JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.