BODEN-, WAND- ODER DECKENVERKLEIDUNG
Brevet européen · EP0927288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0927288
- Numéro de demande
- EP97934147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1997
- Publié
- 7 juil. 1999
- Délivré
- 13 mars 2002
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 25/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- US 25431 P 04.09.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/012237 26.06.1997
- Publication PCT
- WO1998/010160 12.03.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
KJELLQVIST, Jerker, B., I.
CH-8627 Gruningen
BIESER, John, O.
Houston, TX 77098, US
THOEN, Johan
NL-4535 HB Ternuezen, NL
BETSO, Stephen, R.
CH-8810 Horgen
WEVERS, Roland
CH-8135 Langnau a.A.
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.