POMPE PERISTALTIQUE MINIATURE
Brevet européen · EP0927307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0927307
- Numéro de demande
- EP97937397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1997
- Publié
- 7 juil. 1999
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- FR 9611171 10.09.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000329 08.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/011350 19.03.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GRESSET - LAESSER, Cabinet de conseils en propriété industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
RAY, Claude
CH-2205 Montezillon
TAILLARD, Christian
F-25500 Les Fins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.