Futter für Schuhwerk
Brevet européen · EP0927524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0927524
- Numéro de demande
- EP97830737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 1997
- Publié
- 7 juil. 1999
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 30 déc. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 23/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Garbujo, Plinio
31044 Montebelluna (Treviso), IT
Poloniato, Paolo
31031 Caerano di Sanmarco (Treviso), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.