HALTERUNG FÜR EINE KOCHFLÄCHE

Brevet européen · EP0928401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0928401
Numéro de demande
EP97941945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1997
Publié
14 juil. 1999
Délivré
11 oct. 2000
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 19637896 17.09.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/004506 18.08.1997
Publication PCT
WO1998/012481 26.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Inventeur

STEDRON, Horst

D-35745 Herborn, DE

NASS, Peter

D-55120 Mainz, DE

SCHULTHEIS, Bernd

D-55370 Schwabenheim, DE

BADER, Ulrike

D-70567 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.