HALTERUNG FÜR EINE KOCHFLÄCHE
Brevet européen · EP0928402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0928402
- Numéro de demande
- EP97943813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1997
- Publié
- 14 juil. 1999
- Délivré
- 11 oct. 2000
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19637784 17.09.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/004507 18.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/012482 26.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 13 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
STEDRON, Horst
D-35745 Herborn, DE
NASS, Peter
D-55120 Mainz, DE
BADER, Ulrike
D-70567 Stuttgart, DE
SCHULTHEIS, Bernd
D-55270 Schwabenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.