MEDIZINISCHES PULVER

Brevet européen · EP0928611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0928611
Numéro de demande
EP97925292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1997
Publié
14 juil. 1999
Délivré
5 févr. 2003
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 47/48 (2006.01)
A61K 41/00 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
JP 14741696 10.06.1996
Demande PCT
PCT/JP1997/001938 06.06.1997
Publication PCT
WO1997/047322 18.12.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

NITTETSU MINING CO., LTD.

3-2, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100, JP

Nakatsuka, Katsuto

3-5-1403, Moniwadai 4-chome, Taihaku-ku, Sendai-shi- Miyagi 982-02, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

NAKATSUKA, Katsuto

Sendai-shi, Miyagi 982-02, JP

ATARASHI, Takafumi, Nittetsu Mining Co., Ltd.

Nishitama-gun, Tokyo 190-0182, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.