Überwachungsanlage

Brevet européen · EP0929056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929056
Numéro de demande
EP98122445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1998
Publié
14 juil. 1999
Délivré
11 févr. 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 26/00 (2006.01)
Priorité
DE 19800448 08.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

NOVAR GmbH

Novar GmbH

Johannes-Mauthe-Strasse 14, 72458 Albstadt, DE

Inventeur

Ungemach, Peter

41542 Dormagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.