RASIERAPPARAT FÜR TIERE

Brevet européen · EP0929213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929213
Numéro de demande
EP98920739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1998
Publié
21 juil. 1999
Délivré
9 janv. 2002
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 7/04 (2006.01)
A01K 14/00 (2006.01)
Priorité
NL 1006004 07.05.1997
Demande PCT
PCT/NL1998/000243 01.05.1998
Publication PCT
WO1998/049890 12.11.1998
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 10, 3155 PD Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

VAN DER LELY, Cornelis

CH-6300 Zug

VAN DER LELY, Olaf

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.