FRITEUSE
Brevet européen · EP0929249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0929249
- Numéro de demande
- EP97939935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1997
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/12 (2006.01)
- Priorité
- BE 9600802 24.09.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000359 23.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/012955 02.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
NAUTA, Wilhelm, Daniel
D-90409 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.