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Brevet européen · EP0929464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0929464
- Numéro de demande
- EP97911165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1997
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 15 mars 2000
- Radié
- 15 mars 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19640629 01.10.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/005373 30.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/014386 09.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.