CHIRALE FERROCENE

Brevet européen · EP0929560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929560
Numéro de demande
EP97912121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
2 janv. 2002
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 17/02 (2006.01)
B01J 31/28 (2006.01)
C07B 31/00 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
Priorité
CH 244096 07.10.1996
CH 244196 07.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005480 06.10.1997
Publication PCT
WO1998/015565 16.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 31 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

PUGIN, Benoît

CH-4142 Münchenstein

LANDERT, Heidi

CH-2803 Bourrignon

PIODA, Giorgio

CH-4101 Bruderholz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.