SUPRAMOLEKULAR POLYMERE

Brevet européen · EP0929597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929597
Numéro de demande
EP97942292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
29 janv. 2003
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 85/00 (2006.01)
C08G 83/00 (2006.01)
C07D 239/46 (2006.01)
C08G 77/54 (2006.01)
C08G 77/26 (2006.01)
C08G 77/388 (2006.01)
Priorité
NL 1004192 04.10.1996
Demande PCT
PCT/NL1997/000535 25.09.1997
Publication PCT
WO1998/014504 09.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 31 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    DSM N.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → SupraPolix B.V., Horsten 2, MMP 1.28, 5612 AX Eindhofen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SupraPolix B.V.

Horsten 2 MMP 1.28, 5612 AX Eindhofen, NL

Inventeur

SIJBESMA, Rintje, Pieter

NL-5211 KJ Den Bosch, NL

BEIJER, Felix, Hugo

NL-5641 WP Eindhoven, NL

BRUNSVELD, Lucas

NL-5653 RC Eindhoven, NL

MEIJER, Egbert, Willem

NL-5583 GC Waalre, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.