COMPOSITION DE RESINE THERMODURCISSABLE

Brevet européen · EP0929608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929608
Numéro de demande
EP97925214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
19 mars 2003
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 101/00 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
*C08L 63/00 (2006.01)
Priorité
GB 9612523 14.06.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000701 13.06.1997
Publication PCT
WO1997/047689 18.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Inventeur

CARTER, Jeffrey, Thomas

Middlesbrough, Cleveland TS8 9OR, GB

McGRAIL, Patrick, Terence

Saltburn-by-the-Sea, Cleveland TS13 5LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.