COMPOSITION DE RESINE THERMODURCISSABLE
Brevet européen · EP0929608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0929608
- Numéro de demande
- EP97925214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1997
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 19 mars 2003
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 101/00 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)*C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9612523 14.06.1996
- Demande PCT
- PCT/IB1997/000701 13.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/047689 18.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
CARTER, Jeffrey, Thomas
Middlesbrough, Cleveland TS8 9OR, GB
McGRAIL, Patrick, Terence
Saltburn-by-the-Sea, Cleveland TS13 5LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.