COMPOSITIONS D'ENCRES AQUEUSES

Brevet européen · EP0929615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929615
Numéro de demande
EP97941091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
19 juil. 2000
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
D06P 5/00 (2006.01)
B41M 5/38 (2000.01)
Priorité
GB 9620445 01.10.1996
GB 9709126 07.05.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/002555 19.09.1997
Publication PCT
WO1998/014524 09.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  3. 31 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

HOLBROOK, Mark

Manchester M9 8ZS, GB

MEYRICK, Barry, Huston

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.