KÜHLSCHMIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0929773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929773
Numéro de demande
EP96932480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1996
Publié
21 juil. 1999
Délivré
4 déc. 2002
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 7/32 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1996/003927 07.09.1996
Publication PCT
WO1998/010217 12.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Willy Vogel AG

Motzener Strasse 35/37, D-12277 Berlin, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HESSELBACH, Jens

D-73265 Dettingen, DE

WEIGELE, Rolf

CH-8266 Steckborn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.