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Brevet européen · EP0929819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0929819
- Numéro de demande
- EP97924735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1997
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 12 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01R 31/02 (2006.01)G01R 1/073 (2006.01)
- Priorité
- US 695077 08.08.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/008292 02.05.1997
- Publication PCT
- WO1998/007040 19.02.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GLEASON, K., Reed
Portland, OR 97231, US
SMITH, Kenneth, A.
Portland, OR 97223, US
BAYNE, Mike
Vancouver, WA 98662, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.