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Brevet européen · EP0929819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929819
Numéro de demande
EP97924735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1997
Publié
21 juil. 1999
Délivré
12 nov. 2003
Radié
12 nov. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01R 31/02 (2006.01)
G01R 1/073 (2006.01)
Priorité
US 695077 08.08.1996
Demande PCT
PCT/US1997/008292 02.05.1997
Publication PCT
WO1998/007040 19.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Inventeur

GLEASON, K., Reed

Portland, OR 97231, US

SMITH, Kenneth, A.

Portland, OR 97223, US

BAYNE, Mike

Vancouver, WA 98662, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.