Rotationsdruckmaschine
Brevet européen · EP0930160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0930160
- Numéro de demande
- EP99106201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1994
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/004 (2006.01)B41F 13/008 (2006.01)
- Priorité
- DE 4344896 29.12.1993DE 4344912 29.12.1993DE 4405658 22.02.1994
- Divisionnaire de
- EP94810752
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.