Kugelgelenk-Sattelstück
Brevet européen · EP0930455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0930455
- Numéro de demande
- EP98123689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1998
- Publié
- 21 juil. 1999
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 11 déc. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 41/00 (2006.01)F16L 27/04 (2006.01)E03C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 29800496 U 14.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.12.2018
- 21 oct. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 25 mai 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- 1A ABATRON PATENTBÜRO, Frau Dr. R. Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.05.2013
- 9 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 1A ABATRON PATENTBÜRO, Frau Dr. R. Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2011
- 19 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2009
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patmed AG, Tiergartenrain 3, Postfach 322, 4010 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
48324 Sendenhorst, DE
48324 Sendenhorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.