Zusatz-Heizeinrichtung

Brevet européen · EP0930466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0930466
Numéro de demande
EP99100052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1999
Publié
21 juil. 1999
Délivré
23 avr. 2003
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 19801082 14.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SCHOTT GLAS

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

Lammel, Michael

52066 Aachen, DE

Kratz, Helmut

52080 Aachen, DE

Nieraad, Thomas

55257 Budenheim, DE

Wiegand, Dirk

65719 Hofheim/Ts., DE

Gabelmann, Torsten

65199 Wiesbaden, DE

Zimmermann, Heike

55126 Mainz-Finthen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.