Drahtentmantelungsgerät

Brevet européen · EP0930683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0930683
Numéro de demande
EP99100529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1999
Publié
21 juil. 1999
Délivré
24 août 2005
Radié
12 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 693198 16.01.1998
Divisionnaire de
EP01122185
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.01.2019

  2. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inventio, Aktiengesellschaft, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil NW

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Kousuke, Hombu

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.